Opérations Internationales entre parties liées

Published: November 2012

Dans ce numéro de China Briefing, nous nous tournons encore une fois à la question des opérations internationales, en particulier celles entre les parties liées. Dans le numéro de l’an dernier sur ce sujet, nous avons été trop ambitieux en essayant de donner un overview sur les thèmes de la vente de marchandises à des clients en Chine, la prestation de services, le versement des redevances, le versement des dividendes, comment faire face aux coûts d’installation initiale et la manipulation des documents contemporains ... . tout en 8-10 pages.

Download this e-Publication

Dans ce numéro de China Briefing, nous nous tournons encore une fois à la question des opérations internationales, en particulier celles entre les parties liées. Dans le numéro de l’an dernier sur ce sujet, nous avons été trop ambitieux en essayant de donner un overview sur les thèmes de la vente de marchandises à des clients en Chine, la prestation de services, le versement des redevances, le versement des dividendes, comment faire face aux coûts d’installation initiale et la manipulation des documents contemporains ... . tout en 8-10 pages.

Donc, dans ce numéro, nous avons réduit notre attention pour retourner à quelques-unes des questions fondamentales pour les opérations internationales entre parties liées.

Dans le premier article, nous nous concentrons uniquement sur les contrats de services subsidiaires des sièges chinois: comment planifier, leurs obligations fiscales, le processus de versement des frais de service et la façon dont un établissement de service permanent (EP) peut être établi en envoyant du personnel du QG travailler en Chine pendant plus d’une brève période de temps.

Dans le deuxième article, nous donnons une brève aperçue élémentaire des obligations de la Chine en matière de prix de transfert. Quelle est la définition de « parties liées»? Quelles sont les obligations de base des prix de transfert? Quel est le sens des exigences de la documentation ponctuelle contemporaine et les arrangements préalables des prix?

Enfin, nous prenons un coup d’oeil sur le projet transfrontalier pilote de règlement du RMB, qui fait partie des efforts visant à internationaliser le RMB - un objectif politique principal dans le cadre du 12e plan quinquennal (2011-2015) et l’un des sujets les plus brûlants dans les paiements internationaux d’aujourd’hui .

 


Search Publications

Result per page
Scroll to top