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Les Régions et Zones Économiques Clés du Vietnam

Published: October 2018

Les investisseurs étrangers découvriront que le succès sur le marché vietnamien est plus nuancé que les laissent penser les taux d’investissement et de croissance, et que le choix d’un emplacement adéquat à leur projet figure parmi les considérations les plus importantes.


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Les accords de libre-échange et de double imposition de l’Inde

Published: April 2018

Dans ce numéro du magazine India Briefing, nous examinons les accords commerciaux bilatéraux et multilatéraux que l’Inde a actuellement en place et mettons en évidence les accords qui sont en cours de négociation. Une poussée des politiques isolationnistes dans les pays occidentaux a encouragé de nombreuses entreprises à repenser leurs relations commerciales et à explorer de nouveaux marchés. Ces différents accords de libre-échange et de double imposition de l’Inde peuvent offrir de nouvelles voies commerciales dans toute l’Asie.


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Les Prix de Transfert en Chine: une Année de Nouvelles Règlementations

Published: January 2018

Dans ce numéro de China Briefing, nous avons décidé de nous consacrer à l’étude des nouvelles réglementations concernant les prix de transfert en Chine. En effet, les prix de transfert sont rapidement devenus l’une des problématiques clé dans le domaine de la fiscalité internationale. Essentiellement, cette pratique affecte les prix encourus lors de transactions interentreprises entre des entités appartenant à des juridictions fiscalement distinctes. Compte tenu du fait que ces transactions peuvent être utilisées pour transférer des fonds au sein même d’une multinationale, les prix de transfert sont un moyen efficace de gérer les flux trésoriers et le versement des bénéfices.


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Les Ressources Humaines en ASEAN

Published: October 2017

Dans ce numéro d’ASEAN Briefing, nous discutons de la structure des marchés du travail en ASEAN et mettons en lumière les points les plus importants concernant les salaires et la conformité à tous les niveaux de la chaîne de valeur. Nous donnons une vue d’ensemble comparative des marchés du travail dans la région, montrons les différences en termes de coûts et de conformité entre les marchés, et offrons notre perspective sur l’état des assurances sociales obligatoires à travers le bloc.


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De Nouveaux Facteurs à Considérer lors de l'Etablissement d'une WFOE en Chine en 2017

Published: August 2017

Dans ce numéro de China Briefing, nous tentons de guider les lecteurs à travers les différentes facettes de la structure WFOE et présentons les réformes mises en œuvre par le gouvernement chinois cette année passée, privilégiant à présent des démarches administratives allégées et un processus simplifié. Nous discutons des avantages que peuvent apporter une structure WFOE dans un contexte chinois changeant, détaillons les critères à satisfaire avant la création d’une telle structure, clarifions étape-par-étape le processus d’incorporation et explicitons la nouvelle règle singulière de la « personne véritablement en charge ».


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La plaquette de services de Dezan Shira & Associates

Published: June 2017

La plaquette de Dezan Shira & Associates présente une vue d’ensemble détaillée des services proposés par la société. Avec son équipe d’avocats, d’experts fiscaux, d’auditeurs et de consultants, Dezan Shira se donne la mission de guider les investisseurs à travers l’environnement règlementaire complexe de l’Asie et de les assister dans tous les aspects liés à l’établissement, au maintien et au développement des activités de leur entreprise dans la région.


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Analyse de la Réforme de la TVA en Chine

Published: November 2016

Début 2012, la Chine a débuté une réforme massive de son système fiscal en lançant le remplacement de sa “taxe sur les affaires” (“business tax” ou “BT”) par la taxe sur la valeur ajoutée (“TVA”). Avant cette réforme, la TVA n’était appliquée qu’aux ventes et importations de biens corporels et à la prestation de services de transformation, de réparation et de remplacement ; tandis que la BT était appliquée à la prestation de tout autre service et aux transferts de biens incorporels et immobiliers. Depuis mai 2016, la TVA est appliquée à la plupart des domaines initialement soumis à la BT, et est dorénavant la seule taxe chinoise portant sur la consommation. Dans ce numéro de China Briefing, nous nous proposons d’exposer au lecteur certains des aspects les plus importants de la réforme de la TVA et affectant les entreprises étrangères intervenant en Chine.


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Opérations Internationales entre parties liées

Published: November 2012

Dans ce numéro de China Briefing, nous nous tournons encore une fois à la question des opérations internationales, en particulier celles entre les parties liées. Dans le numéro de l’an dernier sur ce sujet, nous avons été trop ambitieux en essayant de donner un overview sur les thèmes de la vente de marchandises à des clients en Chine, la prestation de services, le versement des redevances, le versement des dividendes, comment faire face aux coûts d’installation initiale et la manipulation des documents contemporains ... . tout en 8-10 pages.


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Accords Supprimant la Double Imposition

Published: September 2012

Lorsque nous avons commencé des recherches sur ce numéro de China Briefing, nous avons pratiquement donné une série de chiffres: 601, 30, 698 ... Il est rapidement devenu évident que ces circulaires fiscales publiées par l’Administration de l’Etat sont les fondements du cadre juridique de la double imposition en Chine, et le ciment entre les deux est encore très humide. La Circulaire 30, qui vient d’être publiée en juin dernier, démontre clairement l’évolution continue du cadre juridique de la double imposition en Chine


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Réforme concernant la taxe à valeur ajoutée

Published: July 2012

La taxe à valeur ajoutée découlant de la réforme de taxe Chinoise et, plus précisément, contenue dans le douzième ’’Plan de cinq ans’’ (2011 - 2015), remplacera la taxes d’affaires actuellement en vigueur. Shanghai a pris les devants en ce qui a trait à la réforme de la taxe à valeur ajoutée (TVA), en instaurant un programme de projet pilote visant le secteur des transports ainsi que six industries de services modernes. Cette nouvelle initiative a débutée en Janvier et la prochaine région touchée sera Beijing. Une expansion géographique à grande échelle est présentement en planification et touchera neuf autres villes et provinces qui ont officiellement souscrit au programme.



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